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فضاء المهنيين فضاء المساعدة المستندات
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المستندات
Réglementation : Environnement
There are no translations available.
- La loi n° 11-03 relative à la protection et à la mise en valeur de l'environnement.
- Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à l’étude d’impact sur l’environnement, à la lutte contre la pollution de l’air et à la gestion des déchets.
Réglementation: Tourisme
There are no translations available.
- Assises du tourisme vision 2020
Agence de voyages :
- Texte de lois pour les agences voyages
- Les modalités d’application de la loi n°31-96 portant statut des agences de voyages
Guides du Tourisme :
hébergement_touristique :
- Loi n' 61-00 portant statut des établissements touristiques.
